MENTIONS LÉGALES – LES PARPAILLOTS
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.lesparpaillots.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Nom du site : Les Parpaillots
URL : https://www.lesparpaillots.fr
Association : Les Parpaillots
Statut juridique : Association loi 1901
Siège social :
5 rue Frédéric Mistral
30100 Alès
(France)
Responsable de la publication :
Serge Ramecourt
Email de contact :
contact@lesparpaillots.fr
2. HÉBERGEMENT
Hébergeur :
o2switch
Adresse :
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone :
04 44 44 60 40
3. CONCEPTION ET RÉALISATION
Site conçu et réalisé par :
Association les Parpaillots
Crédits photos : © André Boulze/ADAGP
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site www.lesparpaillots.fr (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’association Les Parpaillots, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. RESPONSABILITÉ
L’association Les Parpaillots s’efforce de fournir sur le site www.lesparpaillots.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
6. LIENS HYPERTEXTES
Le site www.lesparpaillots.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’association Les Parpaillots n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, inscription, etc.) sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.
Pour exercer ces droits, il peut contacter l’association à l’adresse suivante :
Pour plus d’informations, veuillez consulter la page « Politique de confidentialité » du site.
8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
