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MENTIONS LÉGALES – LES PARPAILLOTS

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.lesparpaillots.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom du site : Les Parpaillots
URL : https://www.lesparpaillots.fr

Association : Les Parpaillots
Statut juridique : Association loi 1901

Siège social :
5 rue Frédéric Mistral
30100 Alès
(France)

Responsable de la publication :
Serge Ramecourt

Email de contact :
contact@lesparpaillots.fr

2. HÉBERGEMENT

Hébergeur :
o2switch

Adresse :
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone :
04 44 44 60 40

3. CONCEPTION ET RÉALISATION

Site conçu et réalisé par :
Association les Parpaillots
Crédits photos : © André Boulze/ADAGP

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site www.lesparpaillots.fr (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’association Les Parpaillots, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. RESPONSABILITÉ

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6. LIENS HYPERTEXTES

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7. DONNÉES PERSONNELLES

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8. DROIT APPLICABLE

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